Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AGROSTOCK MATERIEL ET FOURNITURES POUR L'AGRO-ALIMENTAIRE ET L'AGRICULTURE
SARL Le tech Emballages

Numéro de dépôt :
3063944
Date de dépôt :
27/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AGROSTOCK MATERIEL ET FOURNITURES POUR L\'AGRO-ALIMENTAIRE ET L\'AGRICULTURE de Le tech Emballages

Présentation de la marque AGROSTOCK MATERIEL ET FOURNITURES POUR L'AGRO-ALIMENTAIRE ET L'AGRICULTURE

Déposée le 27 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le tech Emballages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGROSTOCK MATERIEL ET FOURNITURES POUR L'AGRO-ALIMENTAIRE ET L'AGRICULTURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le tech Emballages domicilié(e) ZI 5, rue Thimonier, 66200 ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 274 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE TECH-EMBALLAGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 21

Le tech Emballages a également déposé les autres marques suivantes : LOGISTIC TECH , ICOM IMAGE , T TECH EMBALLAGES , CROK SOLEIL


SARL Le tech Emballages - ZI 5, rue Thimonier, 66200 ELNE - France - SIREN 383274776


SARL LE TECH-EMBALLAGES - France


Inscription le 17 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327076 - Publication au BOPI 2001-07-17

Inscription le 10 mars 2003 - Rejet total n°366764 - Publication au BOPI 2003-03-10

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Papier, carton,... Ustensiles et récipient... Appareils et instruments Matériel et fournitures pour iaa et agriculture.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.